Avant l’introduction des caisses enregistreuses certifiées, l’exploitant HORECA devait émettre une souche TVA (dans 99% des cas) OU établir une facture pour tout repas servis. Cela ne concernait que les repas.
Dès qu’une caisse enregistreuse certifiée est mise en place dans un établissement, ce sont l’ensemble des opérations liées à l’alimentaire qui doivent être encodées dans le système, c’est-à-dire
- Les repas servis à table ;
- Les emportés (pizza, frites, glace,…) ;
- Les boissons consommées sur place sans repas ;
- Les banquets avec service ;
- Les acomptes versés pour les banquets ;
- Les livraisons de plats sans service ;
Pour chaque opération, un ticket TVA doit être émis, même si une facture est éditée par la suite !!! Le CA doit être enregistré dans le boitier fiscal !!!
En fin de journée, un Z doit être édité. Il reprend l’ensemble du CA réalisé (depuis le dernier Z) par famille et par taux de TVA. Il se base sur l’ensemble des tickets TVA émis. Ce Z doit être encodé dans le dossier comptable.
La tenue du livre de recettes (à ne pas confondre avec le livre de caisse) n’est plus obligatoire.